Échec à une seule épreuve : les douze mois qui restent

La recommandation nomme OTC les organismes testeurs CACES®. C’est ce sigle qu’il faut lire dans la phrase suivante, section 3.3.1.

Autrement dit, et seulement dans les conditions que cette phrase pose : si le salarié échoue uniquement à une partie, théorique ou pratique, il garde pendant 12 mois le bénéfice de la partie réussie. Dans ce délai, auprès du même organisme testeur, après une formation adaptée, il ne repasse que la partie échouée.

La réserve « poursuivre avec le même OTC » ferme le bénéfice à cet organisme. La phrase n’ouvre pas la possibilité de ne repasser que la partie échouée auprès d’un autre organisme testeur.

La formation adaptée n’est pas une durée choisie en dehors du texte. La phrase précédente, toujours en section 3.3.1, vise toute non-réussite, pas seulement l’échec à une seule partie : « En cas de non réussite, l’OTC doit délivrer au salarié une attestation précisant les compétences validées et non validées ainsi que le contenu et la durée de la formation adaptée qui lui permettra de se présenter à nouveau au test. » Les deux phrases se suivent et emploient les mêmes mots, « formation adaptée ». Le contenu et la durée sont ceux que l’attestation précise. La section ne fixe pas elle-même cette durée, et cette page n’en ajoute pas.

Réussir la partie restante ne fait pas remonter le certificat au jour de la première partie. La recommandation le dit juste après la phrase des 12 mois : « La date d’obtention du CACES® est la date à laquelle le salarié est effectivement titulaire du CACES® c'est-à-dire celle à laquelle il a passé avec succès la deuxième des deux épreuves, quelle qu'elle soit ».

La deuxième épreuve réussie peut être la théorique ou la pratique. Tant qu’elle n’est pas réussie, le salarié n’est pas titulaire du certificat. Les 12 mois ne sont pas, dans cette section, la durée de validité d’un CACES® déjà délivré : ils sont le délai pendant lequel la partie réussie reste utilisable pour ne repasser que l’autre.

La phrase fixe ce délai à 12 mois et dit que le rattrapage limité a lieu « dans ce délai ». Elle ne nomme pas, au-delà de l’échec à une seule partie, un autre mode de décompte. Cette page n’en ajoute pas. Elle ne dit pas non plus ce qu’un nouvel échec de la partie restante fait à ce bénéfice : la recommandation ne le décrit pas dans ces phrases.

Les phrases qui suivent, dans la même section, visent l’obtention d’une autre catégorie après un premier CACES®. Cette page ne les expose pas.

La même section contient aussi des règles sur la personne qui fait passer la partie pratique. Cette page ne les expose pas.

Elle ne reprend ni le barème du test, ni les catégories de chariots, ni une autre recommandation que la R.489A, ni une liste de questions. La FAQ CACES® 2020 de la Cnam et de l’INRS rappelle que les recommandations définissent des bonnes pratiques et ne constituent pas une réglementation, et que la seule version de référence de chaque recommandation R.4xx est celle qui est disponible sur les sites de l’INRS et de la Cnam. Le texte utilisé ici est la R.489A lue sur ameli.fr.

Une préparation au volet théorique peut aider à retravailler la partie théorique si c’est celle qui a été échouée. Elle ne tient pas lieu de la formation adaptée écrite sur l’attestation de l’organisme testeur, et elle ne délivre pas le certificat.